Rapports

> Rapport d'étape n°1 présenté au Premier Ministre le 14 avril 2009

> Rapport d'étape n°2 présenté au Premier Ministre le 29 juillet 2009

> Rapport d'activité 2009

Vous trouverez dans ces rapports la présentation et l'état d'avancement des travaux du Plan Bâtiment Grenelle

Publications des chantiers

Ces rapports sont les recommandations des différents chantiers créés dans le cadre du Plan Bâtiment Grenelle et n'engagent en aucun cas la parole du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer.

> Chantier "Collectivités territoriales" : propositions et recommandations - 22 juillet 2010

> Chantier "Suivi de la Réglementation Thermique 2012" : mémorandum de recommandations n°1 - 12 avril 2010

> Chantier "Parc tertiaire privé" : recommandations sur le bilan carbone et attestations de conformité à la RT - 27 janvier 2010

> Chantier "Promotion immobilière" : propositions et recommandations - 27 janvier 2010

> Chantier "Formation" / comité de filière "Métiers du bâtiment" : rapport final remis à Valérie Létard - 20 décembre 2009

> Chantier "Précarité énergétique" : rapport final remis à Valérie Létard - 6 janvier 2010

> Chantier "Parc tertiaire privé" : recommandations sur la RT 2012 et les CEE - 23 juillet 2009

> Chantier "Parc tertiaire privé" : recommandations sur les bâtiments existants et le bail vert - 27 octobre 2009

> Chantier "Bâtiments publics de l'Etat" : présentation et état d'avancement - 23 juillet 2009

Lettres de mission

> Lettre de mission du Premier Ministre

> Lettre de mission de Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprès de Jean-Louis Borloo, sur la précarité énergétique

> Lettre de mission de Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprès de Jean-Louis Borloo, sur le comité de filière "métiers du bâtiment"

> Lettre de mission de Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprès de Jean-Louis Borloo, sur le comité de filière "métiers du bâtiment" - 20 avril 2010

Les COMOP

Rapports des comités opérationnels liés au bâtiment (2007/2008)

> COMOP 1 - Bâtiments neuf publics et privés

> COMOP 2 - Logements sociaux et rénovation urbaine

> COMOP 3 - Bâtiments existants

> COMOP 4 - Etat exemplaire